Le site https://artcobat.pro est édité par le groupe Artcobat.

Groupe Artcobat
10 bis place du Marhallé
44350 Guérande

Directeur de la Publication : Alain Marboeuf

Contact :
Nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique ou par courrier postal pour toutes vos questions ou demandes d’information.

Informations techniques :

L’utilisation du site Artcobat, via l’utilisation de son adresse https://artcobat.pro, implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et limites d’Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse, l’absence de protection absolue contre les risques de détournements éventuels et de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Le groupe Artcobat ne peut être tenu responsable du mauvais fonctionnement du site pour un navigateur donné.
Le groupe Artcobat ne garantit pas que son service fonctionne sans interruption ou qu’il ne contient pas d’erreurs informatiques quelconques.

Liens hypertextes :

La création de lien hypertextes vers le site https://artcobat.pro est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication.

Données personnelles :

Toutes les données recueillies sur le site https://artcobat.pro proviennent de l’enregistrement des coordonnées des personnes les ayant directement communiquées au groupe Artcobat, afin de recevoir des informations ou de bénéficier des services et fonctionnalités proposés par le site du groupe Artcobat.
Le groupe Artcobat garantit que les informations enregistrées sur le site sont traitées de manière strictement confidentielle.
Les réponses à nos formulaires, questionnaires et demandes de renseignement sont toujours facultatives, à l’exception des services réservés à nos membres accessibles uniquement sur l’indication du code d’accès qui leur a été attribué et qui devra être renseigné.

Finalité :

Les données que vous nous communiquez sont nécessaires au traitement de vos demandes d’information ou à l’envoi de notre newsletter. D’autres nous permettent de mieux vous connaître et de répondre aux besoins que vous nous aurez exprimés.

Droit d’accès, de modification et de suppression :

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression aux données vous concernant et vous pouvez à tout moment demander votre désinscription du site. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par email ou par courrier postal en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

Le groupe Artcobat vous garantit qu’il n’utilisera vos données personnelles et les mettra éventuellement à la disposition de ses partenaires, membres ou tiers que si vous y avez consenti préalablement et expressément, en conformité aux finalités précisées.

Données collectées à l’occasion de la consultation du site et cookies :

Un cookie est un fichier temporaire constituant un témoin de connexion stockant des informations.
Notre site est susceptible de collecter des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, ainsi que l’adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d’accès, le moteur de recherche, le lien à l’origine de la consultation. Cette collecte permet d’améliorer l’ergonomie de notre site, de simplifier votre accès à notre site. il n’est en aucune façon conçu à des fins de collecte de données personnelles.
Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle :

Le groupe Artcobat est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site https://artcobat.pro. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, faite sans le consentement du groupe Artcobat constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Le groupe Artcobat est titulaire des droits sur le logo utilisé dans ce site. Toute reproduction totale ou partielle du logo sans le consentement du groupe Artcobat constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

Responsabilité quant aux liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en œuvre par le groupe Artcobat en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du groupe Artcobat, qui garantit n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Le groupe Artcobat ne pourrait être responsable du fait des contenus de ces sites.
Le groupe Artcobat ne saurait garantir aux internautes l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur le site. En conséquence, la responsabilité du groupe Artcobat ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.